Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté au site www.pebbly.fr qui est édité par la société ZOOCOLOR.
Dénomination sociale
SAS ZOOCOLOR au capital de 30 000€, RCS 819 500 521
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 06819500521
Numéro de SIRET : 819 500 521 000 29
Siège : 15 rue Roger Ducasse 33200 Bordeaux
Tél : 05 56 42 11 93
E-mail : info@zoocolor.fr
Responsable Publication : Nicolas ROQUE
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site internet.
Conception et réalisation du site
The KUB
5, rue de la Rousselle – 33000 Bordeaux
05 24 99 15 00
www.thekub.com
Hébergeur
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
www.ovh.com
Conditions d’utilisation
Le site www.pebbly.fr est destiné à une utilisation à des fins personnelles uniquement. Il ne peut être fait d’usage commercial de toute autre partie du contenu de www.pebbly.fr. Les éléments contenus sur les sites du domaine www.pebbly.fr restent la propriété de la société SAS ZOOCOLOR même une fois téléchargés. Les contenus textuels restent la propriété exclusive de www.pebbly.fr et ne doit en aucun cas être emprunté à quelque fin que ce soit.
Nous vous rappelons que diverses informations peuvent être accessibles sur www.pebbly.fr ou par le biais de ce Site Internet. Par conséquent, il demeure de la responsabilité des parents de vérifier les informations ainsi que les contenus que consultent les enfants.
L’Utilisateur garantit qu’il n’utilisera pas www.pebbly.fr ni les Services Proposés à des fins illicites et s’engage à se conformer aux lois et règlementations nationales et internationales en vigueur.
L’utilisateur sera seul responsable des dommages qu’il causera à SAS ZOOCOLOR ou à des tiers, du fait d’une utilisation non conforme de www.pebbly.fr et des services proposés. En cas de violation par l’utilisateur de ses obligations légales et contractuelles, SAS ZOOCOLOR se réserve le droit d’agir en justice afin de cesser la violation en question et d’obtenir des réparations.
Exclusion de responsabilité & Contenu
L’Utilisateur reconnaît expressément que l’utilisation du site www.pebbly.fr est à ses propres risques. Le site www.pebbly.fr est fourni en l’état et sans garantie autre. Dans les limites imposées par la Loi, SAS ZOOCOLOR rejette toute garantie relative à la valeur marchande de www.pebbly.fr, la satisfaction de l’Utilisateur ou son aptitude à répondre à une utilisation particulière.
L’Utilisateur assume tous les risques relatifs à une perte de profit, perte de données, erreurs, perte d’informations commerciales ou autre résultant de l’utilisation de www.pebbly.fr.
En outre SAS ZOOCOLOR n’offre aucune garantie que les informations et/ou les éléments accessibles via www.pebbly.fr sont exacts, complets ou actualisés, ni que www.pebbly.fr ne contient aucun virus ou éléments néfastes pour l’Utilisateur.
L’Utilisateur de www.pebbly.fr prend à sa charge tous les coûts et tous les risques liés à l’utilisation du Site Internet www.pebbly.fr. SAS ZOOCOLOR ne pourra pas être tenu pour responsable des dommages directs, indirects et/ou de tout autre dommage résultant de l’utilisation ou du fonctionnement de www.pebbly.fr.
Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau internet et qu’il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
Données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Sur le site www.pebbly.fr, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez vous adresser au gestionnaire du site :
- Par courrier simple à l’adresse suivante : 15 rue Roger Ducasse 33200 Bordeaux
- Par e-mail : info@zoocolor.fr
Afin de traiter les commandes, www.pebbly.fr effectue un traitement des données personnelles concernant le client, identifiées comme obligatoires dans les formulaires du site Internet. www.pebbly.fr est susceptible de recueillir et de conserver des informations concernant l’utilisateur à l’occasion de certaines procédures, notamment lorsque ce dernier :
- Achète un produit ;
- S’inscrit à une liste d’envoi automatique de newsletters ;
- Contacte Zoocolor par e-mail ou par courrier ;
- Participe à un jeu-concours ;
- Répond à un sondage.
www.pebbly.fr s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les clients sur le site internet et à les traiter dans le respect de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, telle que modifiée et actuellement en vigueur.
Le client pourra choisir s’il souhaite ou non recevoir des offres promotionnelles ou commerciales par courrier électronique ; concernant les produits analogues aux produits achetés. Les données personnelles seront dans ce cas utilisées à des fins publicitaires. Le client pourra à tout moment décider de ne plus recevoir de telles offres, en cliquant sur le lien électronique disponible sur les e-mails et newsletters ou en modifiant directement sur le site internet www.pebbly.fr.
www.pebbly.fr s’engage à ne pas divulguer vos données personnelles sauf autorisation expresse de l’Utilisateur ou en cas de circonstances particulières, notamment lorsque leur divulgation est nécessaire à l’identification, à l’interpellation ou à la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter préjudice aux droits de www.pebbly.fr, de tout autre utilisateur ou de tiers. Dans le cadre du traitement et de l’expédition des commandes, les données personnelles des clients peuvent être communiquées aux prestataires de livraison.
Liens hypertextes
Le site www.pebbly.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites. L’internaute reconnaît que nous n’avons aucune responsabilité ou culpabilité directe ou indirecte pour d’éventuels dommages causés par, découlant de ou liés à l’utilisation de ou à la fiabilité du contenu, des biens ou services offerts par de tels sites liés.
Par ailleurs, la possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site www.pebbly.fr est soumise à l’accord préalable de la société ZOOCOLOR.
Droits d’auteur
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constructif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue – sans autorisation de l’éditeur – une contrefaçon.
Cookies
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à la société ZOOCOLOR d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site www.pebbly.fr (pages consultées, date et l’heure de consultation). En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la
Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).